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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ENERGIE-TECHNIQUE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BIO-ENERGIE-TECHNIQUE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1235255
Date de dépôt :
04/05/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/1993
Marque figurative de BIO-ENERGIE-TECHNIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ENERGIE-TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ENERGIE-TECHNIQUE domicilié(e) 3, rue du Canal, 67800 HOENHEIM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235255.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 1993.

BIO-ENERGIE-TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EUROBRIK


BIO-ENERGIE-TECHNIQUE (S.A.R.L.) - 3, rue du Canal, 67800 HOENHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Compositions combustibles.